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Marques déposées par Nathalie PATRY
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Orcellane
Marque expirée - Marque en non vigueur

Orcellane
Nathalie PATRY Agissant pour le compte de la société “ Orcellane ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3514864
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
Orcellane de Nathalie PATRY

Présentation de la marque Orcellane

Déposée le 18 juillet 2007 par Nathalie PATRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orcellane »

Le déposant est Nathalie PATRY Agissant pour le compte de la société “ Orcellane ” en cours de formation domicilié(e) 11 rue du trou au chien,76400 FECAMP - 76400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie PATRY domicilié(e) 11 rue du trou au chien,76400 FECAMP - 76400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orcellane est expirée depuis le 18 juillet 2017.

Nathalie PATRY a également déposé les autres marques suivantes : MADAME POPOTTE


Nathalie PATRY Agissant pour le compte de la société “ Orcellane ” en cours de formation - 11 rue du trou au chien,76400 FECAMP - 76400 - France


Nathalie PATRY - 11 rue du trou au chien,76400 FECAMP - 76400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Patrons pour la couture ; dessins.